Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux présentes conditions.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux présentes conditions.

Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Executive Training sont décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.

03

Paiements et commerciaux

Operational clause

Les modalités de paiement pour les services sont spécifiées sur le site. Le paiement doit être effectué selon les instructions fournies lors de la commande.

Supporting document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Operational clause

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.

Supporting document HCCH

Internal conditions and use limitations

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée de ce contenu n'est permise.

05

Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée de ce contenu n'est permise.

Reference Service Public FR
06

Clause

Avertissement de responsabilité

Executive Training ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site ou de ses services.

Reference EU Commission